Mentions légales

Oiseau-4Le présent site est la propriété de l’AFTC 13, association loi 1901 immatriculée à la Sous Préfecture d’Aix en Provence
sous le n° W 131 003 072.


Le siège social est situé : 85 rue Pierre Berthier – Le Pilon du Roy – Bat C – 13290 Aix-en-Provence
Téléphone : 04 86 68 86 45 – Fax : 04 42 27 89 95

Ces droits sont réservés. 
Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs
uniquement pour un usage personnel.

Oiseau-4Directeur de la publication : Marie-Christine Pascal (Présidente)
Conception et réalisation : Patrice BOSCH
. Crédit photos : Bosch Patrice, Thinkstock.com, Shutterstock.com, All free download.com.
Hébergement : OVH.com


Oiseau-4Droits d’auteur
En aucun cas, il n’est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales,
y compris les textes, images, supports sauf si l’accord préalable écrit de l’AFTC 13 a été obtenu.


                  Protection des données
Oiseau-4Le site www.aftc13.com respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez-nous.


Oiseau-4Galets-en-équilibre-3Responsabilité : 
les sites extérieurs à l’AFTC 13 ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’AFTC 13 qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l’AFTC 13 et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Oiseau-4Accès au site : l’AFTC 13 se réserve le droit de modifier, de résilier,
de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons
et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. 
Pour toute remarque ou question, vous êtes invité à nous contacter par email : 
aftc13@traumacranien.org